Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT
/
Ninet de Pena
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ninet de Pena
ORYVERT, SICA SARL

Numéro de dépôt :
3166163
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/05/2022
Ninet de Pena de ORYVERT

Présentation de la marque Ninet de Pena

Déposée le 28 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Ninet de Pena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT domicilié(e) 463 Avenue de Milan - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 142 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORYVERT domicilié(e) 463 Avenue de Milan - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Ninet de Pena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ninet de Pena est expirée depuis le 28 mai 2022.

ORYVERT a également déposé les autres marques suivantes : Ninet de Pena , ORYVERT


ORYVERT, SICA SARL - 463 Avenue de Milan - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 409142262


ORYVERT - 463 Avenue de Milan - 66000 - PERPIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499028 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vin Restauration (alimentation)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.